Publications

Ouvrages collectifs

• L. Frankignoul, V. Grella, S. Ulhig, « De l’opposition », in P. Moreau (dir.), La jurisprudence du Code judiciaire commentée, vol. II-B, Les voies de recours (coord. H. Boularbah), Bruges, La Charte, 2017

• L. Frankignoul, « Tiers et procédure – Rapport belge », in Les tiers, Bruxelles, Bruylant, 2016

• L. Frankignoul, « L’exécution de l’accord homologué ou de la décision au fond », in L’action en réparation collective, Anthémis, 2015

• H. Boularbah, L. Frankignoul, « Preuve et vérité dans le procès civil en Belgique » in La preuve, Bruxelles, Bruylant, 2015

• L. Frankignoul, « Chapitre 4 – L’instruction et le jugement par défaut » in Droit judiciaire – Tome 2, Bruxelles, Larcier, 2015

• H. Boularbah, V. Grella, L. Frankignoul, « Chapitre 2 – Les incidents de l’instance » in Droit judiciaire – Tome 2, Bruxelles, Larcier, 2015

• L. Frankignoul, « La répartition des tâches entre les parties et le juge en ce qui concerne la preuve », in La preuve dans le procès civil – Het bewijs in het burgerlijk proces, La charte, 2015

• L. Frankignoul, « La banque, la bourse et l’assurance, du nouveau en matière de règles de conduite », in Responsabilités commerciales, Anthémis, 2014

• L. Frankignoul, « La saisie-arrêt », in Droit Judiciaire, Commentaire pratique, Titre XII, Chap. 4, Kluwer, 2011

• A. Berthe, L. Frankignoul, V. Grella, « Atermoiement du procès. Essai d’état des lieux », in Les défenses en droit judiciaire (dir. J.-F. van Drooghenbroeck, H. Boularbah), Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, Larcier, Bruxelles, 2010

• L. Frankignoul, « La saisie-arrêt : chronique de jurisprudence 2003-2009 », in Actualités en droit de l’exécution forcée (dir. F. Georges), C.U.P., Vol. 114, Anthémis, 2009

Articles

• L. Frankignoul, « Indemnité et remboursement anticipé d’un prêt à intérêt. La Cour de cassation confirme l’application de l’article 1907bis du Code civil  » Journal des Tribunaux, 2017/16, n°6686, p. 292 et s.

• L. Frankignoul, « Immunité d’exécution des personnes morales de droit public : de la forme et du délai pour s’en prévaloir », Revue de jurisprudence Liège, Mons et Bruxelles, 2014/17, p. 812.

• L. Frankignoul, « Le projet belge d’action en réparation collective, ou un moyen procédural permettant de prendre le droit au sérieux », Revue Générale de Droit Civil, 2012/5, p. 194 et s.

• L. Frankignoul, « La responsabilité liée à l’exercice de l’intermédiation en bancassurfinance : quelques rappels utiles », Forum de l’Assurance, 2011, p. 119 et s.

• L. Frankignoul, F. Georges, « Les modifications apportées à la saisie mobilière, à la saisie-arrêt et à la saisie immobilière », Ius & Actores, 2011, p. 55 et s.

• L. Frankignoul, « Un projet belge de recours collectif au regard des modèles espagnol et québécois », Revue de la faculté de droit de l’Université de Liège, 2011, p. 217 et s.

• L. Frankignoul, « La crise bancaire de 2008, de Cleveland à Bruxelles », Revue de la faculté de droit de l’Université de Liège, 2009, p. 601 et s.

• L. Frankignoul, « L’objet de la saisie-arrêt opérée entre les mains de la succursale belge d’une société étrangère », Revue de jurisprudence Liège, Mons et Bruxelles, 2009, p. 842 et s.

Traductions néerlandais -> français

• A. Lemmerling, « Exécution du contrat de vente d’immeubles : délivrance des accessoires et transfert des garanties » in La vente immobilière, aujourd’hui et demain, Bruxelles, Larcier, 2015, pp. 101-152.

• A. Van den Bossche, « La sanction » in La vente immobilière, aujourd’hui et demain, Bruxelles, Larcier, 2015, pp. 391-412.