Laurent Frankignoul

Formations et conférences

Sur cette page sont renseignés certaines formations, séminaires et colloques auxquels je suis associé d’une façon ou l’autre.

N’hésitez pas à me contacter si vous souhaitez y participer.

Namur – 12 décembre 2017 – Je ferai le point sur la jurisprudence récente en matière de saisies lors de la conférence intitulée « Actualités et pratiques en matière de recouvrement de créances incontestées » qui se donnera au Cercle de Wallonie de Namur.

Liège – 16 novembre 2017, 7 et 14 décembre 2017 – Je dispenserai les cours consacrés aux services de paiement dans le cadre du cours de droit bancaire donné à l’ULiège.

Liège – 4 février 2017 – Je donnerai une matinée de formation relative au recouvrement fiscal à l’école de gestion HEC.

Liège – 28 janvier 2016 – Je donnerai une formation relative à la saisie-arrêt et aux oppositions amiables en mains des notaires à l’Académie du Notariat de la Fédération Royale du Notariat belge (F.R.N.B.).

Bruxelles – 3 décembre 2015 – L’ULB organise un colloque relatif à l’action en réparation collective. J’y envisagerai la phase de liquidation de l’indemnité (en exécution d’un accord en réparation collective ou d’une décision judiciaire rendue dans le cadre de cette procédure).

Bruxelles – 14 novembre 2015 – Je donnerai, pour le Centre d’expertise juridique social pour les huissiers de justice (SAM-TES), une matinée de formation à destination des candidats huissiers de Justice. Mon intervention portera sur la saisie-arrêt exécution et sur la saisie brandon.

Panama – Chitré – 18 au 22 mai 2015 – L’Association Henri Capitant consacre ses journées internationales 2015 à la notion de Tiers. J’y interviendrai comme rapporteur national lors des travaux relatifs aux tiers dans la procédure.

Liège – 25 avril 2014 – La C.L.J.B. (Conférence Libre du Jeune Barreau de Liège) organise un colloque consacré à certaines actualités en matière de responsabilité. Mon intervention y portera sur les nouveautés en matière de responsabilité civile des banques, entreprises d’investissement et compagnies d’assurances issues des modifications de la loi du 2 août 2002 relative aux services financiers par la loi du 30 juillet 2013.

Anvers – 20 mars 2014 – Le C.I.D.J. (Centre Interuniversitaire de Droit Judiciaire) consacrera un colloque au droit de la preuve – bewijsrecht. J’y aborderai la thématique de la répartition des tâches entre les parties et le juge en la matière.

Liège – 16 janvier 2014 – La C.L.J.B. (Conférence Libre du Jeune Barreau de Liège) organise une conférence de midi consacrée au partage des risques et des responsabilités en cas de perte, de vol ou de détournement d’une carte bancaire. J’y analyserai le système retenu par la loi du 10 décembre 2009 relative aux services de paiement en passant en revue les divers arguments et angles d’attaque qui peuvent être envisagés par chacune des parties (titulaire de la carte vs banque) en cas de litige.

Bruxelles – 5 novembre 2013 – Je donnerai, à l’Institut de formation judiciaire, une après‐midi de formation à destination des futurs juges des saisies. Mon intervention portera sur la saisie mobilière exécution et sur la saisie-arrêt exécution.

Bruxelles – 17 avril 2013 – L’I.B.D.R. (Institute for Business Dispute Resolution) organise son premier colloque le mercredi 17 avril prochain de 13h30 à 17h30 à la Fondation Universitaire à Bruxelles. Cette après-midi d’étude sera consacrée aux procédures judiciaires transfrontières, aux nouvelles règles européennes en matière de compétence et d’exécution des jugements et à la réforme de Bruxelles I. Elle sera également l’occasion de faire le point sur l’important projet européen de saisie‐arrêt bancaire.

Eupen –  22 et 29 mai 2012  Intervention sur la saisie-arrêt lors d’une formation à destination des Barreaux d’Eupen et de Verviers organisée par le Conseil de l’ordre du barreau d’Eupen.

Liège  11 décembre 2009 – Intervention sur la jurisprudence récente en matière de saisie-arrêt lors de la conférence « Actualités en droit de l’exécution forcée » organisée par la Commission Université-Palais (C.U.P.).

Liège – 29 avril 2008  – Intervention sur la réforme du droit des étrangers lors de la Conférence de midi organisée par la Conférence libre du jeune barreau de Liège (C.L.J.B.).

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